Nos offres d’articles et modalites de livraison, aux prix indiqués en euros, sont valables en France, et dans un certain nombre de pays européens et monde (sous toute réserve de modification) et dans la limite des stocks disponibles. Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Tous les articles sont soumis à une garantie légale de conformité (art l211-1 et suivant du code de la consommation).
Article l211-4 code de la consommation : le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Article l211-5 code de la consommation : pour être conforme au contrat, le bien doit être propre à l'usage habituellement attendu et correspondre à la description donnée par le vendeur et posseder les qualités que celui-ci a presentées a l'acheteur sur le site www.barthelemyrose.com.

Les prix sont indiqués en euros et tiennent compte, s’il y a lieu, de la tva française en vigueur. Tout changement de taux de tva pourrait être repercuté immediatement sur nos prix. Toutefois, les prix ne pourront être modifiés une fois la commande passée par le client.
Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement et expédition, livraison de la commande.
Les prix des articles commandés sur le site d'après les références dont ils sont issus sur le site font foi.
Conservez votre facture, elle vous servira en cas d'échange sous 10 jours maximum. Si une ou plusieurs taxes venaient à être crées ou modifiées en hausse, ce changement pourra être repercuté sur le prix de vente des articles du site www.barthelemyrose.com.

Dès la validation de votre commande, celle-ci sera transmise à notre service logistique pour son traitement. Vous recevrez un premier email automatique d'accusé de réception.

Acceptation et confirmation de la commande par Barthélémy Rose :
Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de sa commande par le client. Barthélémy Rose vous confirmera votre commande par email sous 72 h. Vous pouvez également imprimer votre récapitulatif commande.
Barthélémy Rose s'engage à livrer les commandes reçues sur le site web uniquement dans la limite des stocks disponibles des articles.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, Barthélémy Rose se reserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème.
Pour toute question relative au suivi de votre commande, vous pouvez envoyer un email à : contact@barthelemyrose.com en fournissant la référence de votre commande et une réponse vous parviendra par retour email sous 72h.

Toute commande faite sur le site www.barthelemyrose.com est en mode securisé par systeme PayPal. Sont acceptées les cartes bancaires, les cartes de crédit et le paiement via un compte personnel PayPal.
Lors de la validation de votre commande, indiquez votre numéro de carte bancaire, sa date d'expiration et son cryptogramme.
Votre compte sera debité. Differents accès à des serveurs d'autorisation sont alors effectués afin de vérifier les données pour éviter les abus et les fraudes. Pour cela, le serveur est en mode crypté et toutes les informations véhiculées sont codées.
Dans le cas d'une utilisation frauduleuse de carte, le client est inviter à prendre contact, immédiatement, après le constat de cette utilisation, avec son service bancaire et en informer aussi Barthélémy Rose par email : contact@barthelemyrose.com.
Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, la transmission en ligne de votre numéro de carte et la validation finale de votre commande constituent des preuves de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en règlement de cette commande.

Vous pouvez nous retourner un article, dans un délai de 10 jours, dans son emballage d'origine, à vos frais, pour qu'il soit échangé (promotions exclus).
Il pourra être changé uniquement via le site internet.
Aucun échange ne pourra se faire dans les boutiques Barthélémy Rose ou dans les boutiques vendant la marque Barthélémy Rose quelque soit le pays.
Pour faire un échange : envoyer, immediatement à réception de votre colis, un email à : contact@barthelemyrose.com, en nous indiquant la référence de votre commande, pour que vous receviez, par email, le bon et adresse pour échange. Ce bon d’échange devra être rempli et mis dans votre colis retour afin que l’échange se fasse. Nous vous remercions de nous indiquer sur votre bon d'échange le motif de votre retour.

L'expédition de votre commande se fait par poste ou service Fedex et ce en fonction du pays de livraison.
Pour chaque commande, il vous est demande une participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis) qui vous est communiquée dans la dernère étape du passage de votre commande sur le site www.barthelemyrose.com.

Delai de livraison et règlement taxes et douanes selon le pays de livraison
Le delai de livraison varie entre deux à trois semaines.
En fonction du pays de livraison, vous devrez vous acquitter, en sus du prix de la commande et des frais d’expédition, des frais liés aux taxes du pays conformément au tarif en vigueur des douanes et taxes du pays de livraison.

La collecte de vos données à caractère personnel est nécessaire à la prise en compte de votre commande. En nous indiquant votre email, vous recevrez une confirmation de votre commande, mais aussi des informations sur nos offres promotionnelles.
Il est de notre responsabilité de nous assurer que les coordonnées, à caractère personnel, dont nous disposons sont correctes et à jour conformément à l'article 32 de la loi n°2004-801 du 6 aout 2004 relative à la prospection des personnes physiques à l'egard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les utilisateurs disposent d'un droit d'acèes, de modification et de suppression des informations qui les concerne, à exercer à tout moment auprès de Barthélémy Rose.
Si vous souhaitez modifier des informations vous concernant, il vous suffit de nous envoyer un email : contact@barthelemyrose.com, en nous indiquant votre nom, prénom, adresse, email et si possible, référence de votre dernière commande. Si vous souhaitez supprimer des informations vous concernant, merci de nous envoyer aussi un email.

Le site www.barthelemyrose.com peut contenir des liens vers des sites tiers non édités ou contrôlés par Barthélémy Rose. De tels liens sont uniquement fournis à titre de commodité. Vous ne pouvez mettre en place un lien vers le site internet www.barthelemyrose.com qu'avec l'autorisation écrite de Barthélémy Rose.

L'ensemble des éléments (photos, modèles, images, textes, logos, marques, illustrations, bandes sonores et autres…) présent sur le site www.barthelemyrose.com est la propriété exclusive de Barthélémy Rose. Il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site www.barthelemyrose.com ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

La marque Barthélémy Rose, logo ou autre liés à Barthélémy Rose déposés ou non affichés sur le site sont et demeurent la propriété exclusive de Barthélémy Rose. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de Barthélémy Rose, pour quelque motif que ce soit, est interdite. Il est strictement interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits exclusifs du site Barthélémy Rose ou de tout contenu qui y figure.

Dans l'hypothèse ou l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par www.barthelemyrose.com.

Barthélémy Rose est responsable pour toutes les étapes de prise de commande à la conclusion du contrat une obligation de resultat. Ainsi Barthélémy Rose s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les articles vendus sur le site www.barthelemyrose.com.
En revanche, la responsabilité de Barthélémy Rose ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable ; soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ; soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.
Barthélémy Rose ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifies de force majeure par les tribunaux.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
Toute contestation pouvant intervenir entre les parties quant à la conclusion, l’interpretation ou à l’exécution des conditions générales de vente, contrats, confirmations et commandes relèvera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Basse-Terre et cela, même en cas de pluralité de défendeurs, d’appel en garantie, de procédures d’urgence ou de procédures conservatoires.